Conduites d'essai
1. Applicabilité et les parties
1.1.
Les présentes conditions générales (les « Conditions générales ») s'appliquent à toutes les conduites d’essai avec un véhicule Polestar (le « Véhicule Polestar »), commandé via le portail Polestar Test Drive (la « Conduite d’essai »), et s’appliquent entre vous (le « Client » ou « Vous » / « Votre » / « Vos ») et Polestar Automotive Belgium SRL, une société à responsabilité limitée de droit belge, dont le numéro d'entreprise est BE0737.385.783 et dont le siège social est situé Gare Maritime Rue Picard 11, boîte 506, 1000 Bruxelles,, Belgique, numéro de téléphone : 0800-70539 (ou depuis l’étranger : +800 70 70 50 22) (« Polestar SRL » ou « Nous » / « Nos »).
1.2.
En finalisant la commande de la Conduite d'essai et en cochant la case confirmant que Vous acceptez les présentes conditions, Vous confirmez avoir lu les présentes Conditions générales et acceptez d'être lié par celles-ci.
2. Durée
En l'absence d'indication contraire dans les présentes Conditions générales, ces dernières s'appliquent à partir de la date de Votre réservation de la Conduite d'essai jusqu'au moment où le Véhicule Polestar (tel que défini ci-dessous) est repris par Polestar SRL au lieu convenu, sans préjudice de l'application des dispositions des présentes Conditions générales qui ont vocation à continuer à s’appliquer après la période susmentionnée (telles que celles relatives aux risques et à la responsabilité, à la protection de la vie privée et au règlement des différends).
3. Le Véhicule Polestar
3.1.
Nous mettrons à Votre disposition un Véhicule Polestar en vue de la Conduite d'essai. La Conduite d’essai est gratuite.
3.2.
Le caractère gratuit de la Conduite d’essai est sans préjudice, entre autres, des dispositions des présentes Conditions générales relatives au risque (6. « Risque ») et aux coûts et pénalités (7. « Coûts et pénalités »).
3.3.
Votre réservation Vous donne droit à une (1) Conduite d'essai du Véhicule Polestar durant la tranche horaire que Vous avez sélectionnée lors de la réservation de la Conduite d'essai.
3.4.
Les Conduites d'essai de Véhicules Polestar sont, entre autres, soumises à la disponibilité de ces derniers pendant la période de Votre choix. Polestar SRL s’efforcera, dans la mesure du raisonnable, de Vous fournir le Véhicule Polestar choisi pour la Conduite d’essai. Les restrictions relatives à la disponibilité des véhicules, et les événements imprévisibles, tels qu'une perte, une erreur ou un défaut du Véhicule Polestar, etc. peuvent affecter Vos possibilités de réserver une Conduite d'essai.
3.5.
Le Véhicule Polestar contient un traceur GPS. Ce dispositif permet à Polestar SRL de surveiller les mouvements du Véhicule Polestar pour des raisons de sécurité et de logistique. Ce traceur GPS collecte la localisation, la vitesse, le kilométrage et l’historique des trajets du Véhicule Polestar (« Données du véhicule ») pendant la Conduite d’essai. Vous trouverez de plus amples informations sur Notre politique de protection de la vie privée à l'article 11 des présentes Conditions générales.
3.6.
Nous ne garantissons pas que le Véhicule Polestar possède certaines caractéristiques ou options. Vous acceptez que Polestar SRL ne fournisse aucune forme de garantie ou n'offre aucune représentation ou garantie concernant le Véhicule Polestar ou la Conduite d’essai, autre que celles qui seraient expressément imposées par la loi.
3.7.
Le Véhicule Polestar sera mis à Votre disposition à l'endroit convenu dans le cadre de Votre réservation de la Conduite d'essai.
4. Exigences relatives au conducteur
4.1.
Pour effectuer une Conduite d'essai, Vous devez être en mesure de prouver que Vous avez au moins 25 ans et que Vous êtes en possession d'un permis de conduire du pays où la Conduite d’essai est effectuée ou d’un Etat membre de l’Union européenne définitif de catégorie B (ou supérieure) en cours de validité depuis au moins 5 ans ou d'un permis de conduire international en cours de validité de la même catégorie.
4.2.
Il Vous sera demandé de présenter Votre permis de conduire avant de commencer la Conduite d'essai.
4.3.
Vous déclarez et garantissez, à la date de la réservation et pour la durée de la Conduite d’essai, ne faire l'objet d'aucune mesure pénale qui impliquerait la déchéance ou la restriction du droit de conduire, et/ou l'interdiction ou l'empêchement de conduire un véhicule de catégorie B. Vous déclarez que Vous avez l'expérience et les connaissances nécessaires pour conduire légalement le Véhicule Polestar.
4.4.
Aucune autre personne n'est autorisée à conduire le Véhicule Polestar durant Votre Conduite d'essai.
5. Utilisation du Véhicule Polestar
5.1.
Le Véhicule Polestar est mis à disposition uniquement à des fins de démonstration et d'évaluation. Il ne doit pas être employé à d'autres fins.
5.2.
La Conduite d’essai ne peut être effectuée qu'à l'intérieur des frontières du pays où la Conduite d’essai est proposée par Polestar et des pays frontaliers.
5.3.
Vous êtes responsable du Véhicule Polestar durant la Conduite d'essai, et ceci jusqu'à ce que Polestar SRL reprenne possession du Véhicule Polestar et que celui-ci se trouve sous sa supervision et son contrôle effectifs (quelle que soit la durée de la Conduite d'essai proprement dite ou de la période d'essai).
5.4.
Vous devez utiliser le Véhicule Polestar avec précaution et conformément à son usage normal. Vous devez retourner le Véhicule Polestar dans l'état qui était le sien lorsqu'il Vous a été remis. Polestar SRL vous informe de tout dommage visible sur le Véhicule Polestar avant le début de la Conduite d’essai. Vous devez inspecter soigneusement le Véhicule Polestar avant le début de la Conduite d’essai et signaler par écrit à Polestar SRL tout dommage visible qui ne Vous a pas encore été notifié, au moyen du formulaire prévu à cet effet. Les dommages visibles qui n'ont pas été préalablement communiqués de cette manière par le Client seront considérés comme ayant été causés par le Client. Vous en êtes responsable.
5.5.
Vous n'agissez, en relation avec le Véhicule Polestar, d’aucune manière pouvant contrevenir au code de la route ou à toute autre loi en vigueur.
5.6.
Le Véhicule Polestar ne peut être utilisé que dans des conditions de conduite normales, sauf accord contraire exprès et écrit avec Polestar SRL. Le Véhicule Polestar ne doit pas être utilisé pour des essais de véhicule, ni être conduit hors route ou sur circuit, ni conduit sur des routes non goudronnées, ni dans des endroits où il risque d'être endommagé.
5.7.
La présence d'un animal de compagnie dans le Véhicule Polestar est interdite durant la Conduite d'essai. Vous n'êtes, par ailleurs, pas autorisé à fumer, à manger ou à boire dans le Véhicule Polestar durant la Conduite d'essai. Vous ne pouvez pas atteler une remorque ou caravane au Véhicule Polestar, sauf si Vous en avez explicitement convenu autrement par écrit avec Polestar SRL au préalable.
5.8.
Vous n'êtes pas autorisé à retirer une quelconque pièce ou accessoire du Véhicule Polestar ni à procéder à une quelconque autre modification du Véhicule Polestar.
5.9.
Vous êtes tenu de garantir la sécurité du Véhicule Polestar et de veiller à ce qu'il soit verrouillé lorsqu'il n'est pas utilisé. Lorsque Vous garez le Véhicule Polestar, Vous êtes tenu de veiller à le mettre en stationnement dans un lieu sûr.
5.10.
Lors d'une Conduite d'essai accompagnée, Vous êtes tenu de respecter toutes les consignes raisonnables fournies par le Test Drive Specialist Polestar.
5.11.
Vous devez remettre le Véhicule Polestar à l'endroit où Vous l'avez retiré, si nécessaire à l'heure convenue.
6. Risque
6.1.
Vous êtes responsable envers Polestar SRL (et, le cas échéant, envers les tiers) et devez indemniser Polestar SRL en cas de perte ou de dommage au Véhicule Polestar, ainsi que pour toute blessure ou dommage corporel aux personnes, ou tout dommage matériel aux biens, survenus au cours de, ou en lien avec, Votre Conduite d'essai. Tout dommage ou toute perte causée au Véhicule Polestar, et/ou à (la propriété de) Polestar SRL et/ou à des tiers, survenu au cours de, ou en lien avec, Votre Conduite d'essai relève toujours de Votre responsabilité. Ce qui précède s'applique nonobstant une éventuelle intervention de l'assurance en cas de sinistre, telle que déterminée à l'article 6.2.
6.2.
Le Véhicule Polestar dispose des assurances requises par la loi. Les assurances suivantes s'appliquent au Véhicule Polestar et/ou au conducteur, sous réserve des conditions énoncées ci-dessous.
Assurance Responsabilité Civile (RC) (AXA Belgium, N.V.)
Protection des Personnes (AXA Belgium, N.V.)
Protection Juridique (L.A.R., SA)
6.3.
Toute éventuelle intervention de l'assurance pour les dommages au Véhicule Polestar et/ou aux (biens de) tiers est toujours soumise à une franchise dans le chef du Client à hauteur de 250 EUR (si le Véhicule Polestar est un modèle Polestar 2) ou à hauteur de 500 EUR (si le Véhicule Polestar est un modèle Polestar 1), et n'affecte pas la responsabilité du Client conformément à l'article 6.1 à concurrence du montant de la franchise susmentionnée ou d'un montant supérieur en l'absence d'intervention de l'assurance.
6.4.
Vous devez immédiatement informer Polestar SRL de tout accident, vol ou tout autre dommage causé au Véhicule Polestar ou à l'un de ses composants et/ou à des (biens de) tiers, survenus au cours de, ou en lien avec, la Conduite d'essai. Vous vous engagez à fournir à Polestar SRL et/ou à l'assureur les informations et la coopération nécessaires pour pouvoir remplir leurs obligations respectives
7. Coûts et pénalités
7.1.
Vous êtes responsable et devez indemniser Polestar SRL de tous les coûts (y compris les péages), amendes (forfaitaires ou autres), redevances ou pénalités (monétaires) encourus pour toutes les infractions de vitesse, de stationnement ou autres infractions au code de la route, survenues dans le cadre de la Conduite d'essai du Véhicule Polestar. Le Client est tenu de s’acquitter de tous les coûts, amendes, redevances et autres pénalités promptement et directement auprès de l'autorité de recouvrement.
7.2.
Polestar SRL se réserve le droit, à sa seule discrétion, de s'acquitter des frais, coûts et amendes (forfaitaires ou autres), ou autres pénalités (monétaires) encourus pour des infractions relatives à l’excès de vitesse, au stationnement, aux péages routiers ou toute autre infraction au code de la route, survenues dans le cadre de la Conduite d'essai, et de récupérer ensuite les montants engagés auprès de Vous.
7.3.
Veuillez noter également que Polestar SRL pourra fournir des informations Vous concernant (y compris Vos nom et adresse) en réponse aux sollicitations de la police, d'une autre autorité compétente, d'une entreprise privée de stationnement, d'un gestionnaire d'axe routier soumis à un péage, etc., visant l'identification du conducteur d'un Véhicule Polestar à une date et à une heure précises, dans le cadre d'une allégation d'infraction relative à la vitesse, au stationnement, à un péage routier ou urbain, ou au code de la route de façon générale. Consultez l’article 11 ci-dessous pour obtenir davantage d'informations concernant le traitement des données à caractère personnel Vous concernant.
8. Responsabilité
8.1.
Polestar SRL, ses sociétés affiliées et ses opérateurs agréés ne sont en aucun cas tenus responsables de pertes ou dommages d'aucune sorte survenue du fait de la Conduite d'essai ou en lien avec celle-ci, ni de l'inexécution ou d'un retard dans l'exécution de Nos obligations en vertu des présentes Conditions générales, excepté dans la mesure où la loi l'exige.
8.2.
Ce qui précède ne limite donc pas l'éventuelle responsabilité légale de Polestar SRL en cas de décès ou de dommages corporels du consommateur/conducteur résultant d'un acte ou d'une omission de sa part, ni ne libère Polestar SRL de sa responsabilité envers le consommateur/conducteur pour son dol, sa faute lourde ou celle de ses préposés ou mandataires, ou, sauf cas de force majeure, pour l'inexécution d'une obligation qui constitue l'une des principales prestations du contrat. Sans préjudice de ce qui précède, les dispositions relatives à la responsabilité s'appliquent comme expliqué dans les conditions générales de l'assurance du Véhicule Polestar.
9. Indemnisation
9.1.
Vous devez indemniser Polestar SRL et la libérer de toute responsabilité pour toute perte ou coût résultant de Votre Conduite d'essai et de tout manquement à Vos obligations en vertu des présentes Conditions générales, y compris, sans s'y limiter, la perte ou le dommage à la propriété de Polestar SRL ou de tiers, et de toute responsabilité liée à une maladie, à une blessure ou au décès d'un tiers, ainsi que tous les frais, demandes d'indemnisation et dommages qui peuvent en découler, sans préjudice des dispositions de l'article 8 des présentes Conditions générales.
10. Force majeure
10.1.
Polestar SRL est exempte de toute responsabilité découlant de l'inexécution d'une obligation en vertu des présentes Conditions générales si cette inexécution est la conséquence d'un cas de force majeure, tels qu’entre autres, un conflit armé, un incendie, une inondation, une explosion, une émeute, des troubles civils, les réglementations relatives à l'importation ou à l'exportation ou des mesures d'embargo, une grève, une suspension des activités industrielles ou commerciales résultant d'un différend, des actes de terrorisme, une épidémie/pandémie, des décisions du gouvernement, une interruption des services publics ou toute autre cause échappant à son contrôle raisonnable.
11. Marketing et politique de protection de la vie privée
11.1.
Dans le cadre de l'exécution de Votre Conduite d’essai et de nos communications commerciales, Vos données à caractère personnel peuvent être traitées par Polestar SRL et ses sociétés affiliées et opérateurs agréés.
11.2.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD »), la personne concernée qui prouve son identité a le droit d'accéder à ses données, de les rectifier, de les supprimer complètement ou de les transférer sous une forme lisible par machine. Toute personne concernée a également le droit, dans certaines circonstances, de s'opposer au traitement de ses données ou de demander que ce traitement soit limité. Si le traitement est fondé sur le consentement de la personne concernée, celle-ci a le droit de retirer son consentement à tout moment. La personne concernée peut exercer les droits susmentionnés en contactant Polestar SRL, Délégué à la protection des données, Assar Gabrielssons Väg 9, 405 31 Göteborg, Suède ou sur https://www.polestar.com/fr-be/data-subject-right-request/, qui agit en tant que responsable du traitement.
11.3.
Pour plus d'informations sur le traitement des données à caractère personnel par Polestar SRL, veuillez-vous référer aux déclarations de confidentialité applicables qui sont disponibles dans la Politique de protection de la vie privée et dans l’Avis d’information sur la réservation d’Essai de conduite
11.4.
Les Données du véhicule sont traitées à des fins de logistique et de sécurité. La base juridique de ce traitement est Notre intérêt légitime conformément à l’article 6.1 (f) RGPD, à savoir obtenir un aperçu de la localisation et de l’utilisation de Nos véhicules Polestar à des fins de logistique des Conduites d’essai et d’en assurer leurs sécurités. Les Données du véhicule seront conservées pendant douze (12) mois après la fin de la Conduite d’essai, après quoi elles seront rendues anonymes.
12. Annulation
12.1.
Polestar SRL et le Client ont le droit d'annuler la Conduite d’essai sans fournir de raison. Le Client s'engage à informer Polestar SRL par écrit au plus tard deux (2) jours civils avant le début de la Conduite d’essai s'il souhaite annuler la Conduite d’essai. Polestar SRL se réserve le droit, en cas d'annulation tardive par le Client, de facturer à ce dernier les frais qu'elle a engagés et les autres dommages subis.
12.2.
Si Vous êtes un consommateur, Vous pouvez annuler le contrat relatif à la Conduite d’essai pour n'importe quelle raison, jusqu'à quatorze (14) jours civils après leur conclusion, dans la mesure où la Conduite d'essai n'a pas encore eu lieu. Si Vous souhaitez exercer le droit de rétractation, Vous devez informer Polestar SRL de Votre décision de rétractation en utilisant le formulaire de rétractation ou en envoyant une autre déclaration non équivoque à Polestar support. En ce qui concerne le délai à respecter, il suffit que cet avis soit envoyé avant l'expiration du délai de quatorze (14) jours civils susmentionné. Compte tenu du caractère gratuit de la Conduite d'essai, aucune modalité de remboursement ne s'applique.
13. Généralités
13.1.
Chacune des parties se conforme à la réglementation en vigueur (y compris, sans s'y limiter, celle relative à la protection des données) et, dans la mesure où elles sont applicables au Client, veille à mettre en œuvre des procédures appropriées en vue de prévenir la corruption. Le code de conduite que s'impose Polestar SRL est disponible ci-dessous.
13.2.
Si l'une des présentes dispositions devait s'avérer illégale, invalide ou d'une autre façon inapplicable, elle sera automatiquement remplacée par une disposition valide qui se rapproche le plus possible de l'intention des parties et qui a un effet économique équivalent pour Polestar SRL. Les Conditions générales et les autres dispositions seront maintenues et demeureront, en tout état de cause, pleinement en vigueur.
13.3.
Polestar SRL se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales à tout moment et sans préavis. La version des Conditions générales qui s'appliquera à Votre Conduite d’essai sera celle applicable au moment où Vous avez réservé Votre Conduite d’essai.
14. Loi applicable et règlement des différends
14.1.
Les Conditions générales sont soumises au droit applicable de la juridiction où la Conduite d’essai est effectuée.
14.2.
Si Vous avez une plainte concernant les produits et/ou services achetés en ligne auprès de Polestar SRL et si Vous avez déjà épuisé toutes les procédures de réclamation de Polestar SRL sur Polestar support, sans parvenir à une solution satisfaisante, Vous êtes légalement autorisé à soumettre Votre plainte sur la plateforme de « résolution des litiges en ligne » mise en place par la Commission européenne. Pour accéder à la plateforme, suivez le lien suivant : www.ec.europa.eu/consumers.
14.3.
Tous les litiges découlant de ou en rapport avec les présentes Conditions générales, pour lesquels aucun règlement à l'amiable n'a pu être raisonnablement trouvé entre les parties, seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la juridiction où la Conduite d’essai est effectuée.
15. Coordonnées
15.1.
Veuillez contacter Polestar Support pour toutes vos questions concernant les Conduites d'essai. Veuillez nous contacter sur Polestar support.